Marque expirée - Marque en non vigueur

G
DELPIERRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1422274
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2016
G de DELPIERRE

Présentation de la marque G

Déposée le 3 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2328710) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2328710) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G est expirée depuis le 3 septembre 2016.

DELPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : GRANPECHE , LES "PRET A SERVIR" D'ISLANDIA , , GELMER , ELLEN DECORATION , , PANFIL , BUCKLING , SEA STAR , (Marque figurative)


DELPIERRE Société par actions simplifiée - 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2328710) - 62200 - France - SIREN 444662787


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2328710) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Renouvellement sans limitation n°2074061 - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 29 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°442413 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 9 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442415 - Publication au BOPI 2006-09-09

Inscription le 29 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°442414 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328710 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; tous ces produits pouvant être congelés ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.