Déposée le 3 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « G »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2328710) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2328710) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPIERRE Société par actions simplifiée - 16, rue Ferdinand Farjon,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2328710) - 62200 - France - SIREN 444662787
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2328710) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Renouvellement sans limitation n°2074061 - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 29 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°442413 - Publication au BOPI 2006-09-29
Inscription le 9 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442415 - Publication au BOPI 2006-09-09
Inscription le 29 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°442414 - Publication au BOPI 2006-09-29
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328710 - Publication au BOPI 2006-12-07
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; tous ces produits pouvant être congelés ou surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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